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Règlement du Transport

Le Règlement du Transport de l'APEEE Ixelles comprend toutes les règles et procédures qui sont à la base du service et son opération.

Ce règlement établit le cadre de toutes les décisions opérationnelles quotidiennes et à plus longue échéance par le Bureau des Transports et le GdT Transport de l'APEEE. Il est obligatoire de prendre connaissance du règlement des Transports pour tous les usagers du service, y compris les élèves et leurs parents.
La version actuelle a été adoptée par le Conseil d'Administration de l'APEEE le 25 octobre 2018 et est révisé régulièrement (dernière mise à jour : mai 2026).

Le Règlement couvre les informations suivantes :

  • Informations pratiques sur la planification, l'organisation et l'opération quotidienne du service
  • Rôle et devoirs des acteurs impliqués dans l'opération quotidienne et l'utilisation du service
  • Procédure d'inscription, y compris les modifications et annulations
  • Obligations financières et dates de paiement
  • Dispositions particulières pour les événements annuels spécifiques
  • Dispositions relatives à la sécurité et la discipline
  • Méthodes de communication et plaintes
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